Rapport sur la réforme des retraites (2005) :
Le rapport sur les retraites au Maroc a été axé essentiellement sur les aspects suivants :
· Le diagnostic et l’évaluation du système de retraite marocain en mettant l’accent, principalement sur les questions d’équité de couverture, de gouvernance et d’efficacité économique ;
· Le suivi et l’évaluation de la mise en œuvre des réformes engagées au Maroc.
Note de Politique sur le Secteur de l’Eau et de l’Assainissement (2005) :
L’étude a porté sur les axes suivants :
· Protection de la qualité des ressources en eau ;
· Amélioration de l’accès au service d’approvisionnent en eau potable et à l’assainissement pour les ménages à faible revenu ;
· Accroissement de la desserte en eau potable et assainissement, en milieu rural ;
· Efficacité accrue des financements publics mis à la disposition des organismes sectoriels ;
· Amélioration du cadre institutionnel de la gestion intégrée des ressources en eau.
Etude sur la Logistique du Commerce et la Compétitivité au Maroc (2005) :
L’objectif du rapport est d’établir un diagnostic sur la performance logistique du Maroc en tant que facteur de compétitivité et d’esquisser des pistes de réformes afin d’améliorer l’efficacité du transport et de la logistique interne et externe.
Evaluation du Climat de l’Investissement au Maroc (2005) :
Les Evaluations du Climat de l’Investissement (Investment Climate Assessment, ICA) analysent de manière systématique les contraintes et obstacles à la croissance de l’investissement privé dans un pays, à partir d’une enquête par sondage auprès d’un échantillon représentatif d’entreprises locales.
Au Maroc, l’enquête ICA qui a été réalisée en 2005 auprès d’un échantillon de 857 entreprises, a mis l’accent sur l’accès au financement des investissements et des opérations, à l’accès au foncier industriel, à l’environnement juridique et le système judiciaire, ainsi que sur le marché du travail et la formation.
Mémorandum Economique (2005) :
L’objectif du mémorandum économique consiste à identifier les contraintes liées à la croissance et à l’emploi et les politiques à court et à moyen terme pouvant placer le Maroc sur le chemin d’une croissance durable dépassant 5 %.
Les thèmes de ce rapport portent sur :
· les politiques permettant d’éliminer les contraintes à la croissance ;
· les politiques et actions devant améliorer l’environnement des affaires, la productivité et la compétitivité ;
· le commerce intérieur et international ;
· les marchés de l’emploi.
Rapport sur l’Insolvabilité et droits des créanciers au Maroc (2005) :
L’évaluation du système juridique de l’insolvabilité et de la protection des droits des créanciers en vigueur au Maroc est faite sur la base des Principes et Directives de la Banque régissant ce volet. L’objectif étant d’évaluer l’efficacité du dispositif juridique régissant les relations entre créanciers et débiteurs ; la gestion des risques de crédit et des pratiques de règlement des difficultés des entreprises.
Sur la base de ce rapport, une étude de propositions d’amendement à la loi sur les entreprises en difficultés, à travers des consultations auprès de juges des tribunaux de commerce, de représentants du secteur privé et d’experts juridiques a été menée avec l’appui de l’USAID. Un projet de rapport avec des recommandations sur le processus de réforme de la loi sur les entreprises en difficulté a été partagé avec les partenaires public et privé.
Maroc, Tunisie, Egypte et Jordanie après la fin de l’Arrangement multifibres : Impact, Défis et Perspectives (2006) :
Il s’agit d’une étude réalisée auprès de quatre pays de la région MENA : le Maroc, la Tunisie, la Jordanie et l’Egypte, pays signataires de l’Accord d’Agadir. Cette étude effectue une analyse fine de l’impact du démantèlement sur ces quatre pays et sur leurs concurrents sur les marchés de l’Union européenne et des Etats-Unis. Cette étude étudie également les facteurs de compétitivité dans un monde sans quota et identifie les défis majeurs à relever. Le rapport révèle en outre les mesures de soutien prises par les Gouvernements pour accompagner l’ajustement des secteurs Textile-Habillement.
Rapport Analytique sur la Passation des Marchés (2006) :
L’objectif de cette étude est l’évaluation de la qualité du cadre juridique et institutionnel de la passation des marchés publics au Maroc, ainsi que celle de la performance de certains secteurs spécifiques. Le rapport a été élaboré dans le cadre d’un projet pilote d’utilisation des systèmes nationaux de passation des marchés publics pour les projets cofinancés par la Banque Mondiale.
Suite aux réformes entreprises dans le domaine de la régulation et de la gestion des marchés publics depuis la finalisation du rapport sur l’évaluation des systèmes nationaux de passation des marchés publics préparé en 2005, une mise à jour du rapport a été effectuée. Ce rapport a été finalisé et remis pour validation par la partie marocaine en juillet 2008.
Dans ce cadre, un séminaire a été tenu du 11 au 17 novembre 2008 pour la présentation du nouveau rapport sur l’évaluation des systèmes de passation des marchés au Maroc, d’une part, et pour analyser la méthodologie détaillée d’un programme pilote des systèmes de passation des marchés publics des pays sur la base des indicateurs de la méthodologie d’évaluation de l’OCDE/DAC, d’autre part.
Les Secteurs des Services Clefs au Maroc / Agenda de réforme dans le contexte de la Politique Européenne de Voisinage (2007) :
L’objectif de cette étude est de faire le point sur l’évolution du secteur, d’esquisser des pistes de réforme ainsi que d’examiner l’apport de la Politique Européenne de voisinage dans le renforcement de ces réformes.
L’étude couvre les secteurs des services clefs suivants : les télécommunications, les services bancaires, le transport aérien, le transport maritime, les services professionnels aux entreprises et les services portuaires et maritimes.
Etude sur le Foncier au Maroc :
L’objectif de cette étude est de mieux définir les problèmes fonciers, d’en évaluer l’impact économique et de travailler avec les autorités marocaines sur les réformes en cours dans ce domaine, l’étude traite aussi bien des questions du foncier rural et agricole que de celles relevant du foncier urbain ou industriel.
Etude sur le Développement des Compétences et la Protection Sociale dans le cadre d’une Stratégie Intégrée de Création d’Emplois (2008) :
La Banque Mondiale a préparé, en collaboration avec le Gouvernement, un rapport sur le « Développement des compétences et protection sociale dans le cadre d’une stratégie intégrée pour la création d’emplois ». La préparation de ce document a été supervisée par un comité technique multisectoriel, sous le pilotage du Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle.
L’objectif principal du rapport est d’approfondir l’analyse des enjeux du marché du travail et le rôle des politiques axées sur l’éducation et la protection sociale dans le contexte d’une stratégie pluriannuelle de promotion de l’emploi.
Etude des Mécanismes et Flux de Financement du Secteur de l’Eau (2008) :
Cette étude a été préparée dans le cadre du Programme d’Appui Pluriannuel au secteur de l’eau (PAP), engagé parallèlement avec le PPD eau.
L’étude vise à améliorer la compréhension intégrale de la dépense et des besoins de financement du secteur, afin d’en optimiser les évolutions et l’efficience. Cette étude a fait l’objet d’une dissémination le 2 juillet 2008.
Revue Stratégique du Programme National d'Assainissement (PNA) (2008) :
Cette étude a été préparée dans le cadre du Programme d’Appui Pluriannuel au secteur de l’eau (PAP), engagé parallèlement avec le PPD eau.
L’objectif de cette étude est l’optimisation des coûts, des impacts et de la durabilité des investissements, et le renforcement et l'institutionnalisation des capacités de gestion et le suivi du PNA.
Etude sur les Stratégies de Développement des Villes Historiques Marocaines :
L’objectif de cette étude est d’identifier les stratégies de développement des villes historiques en développant leur potentiel économique, satisfaisant les besoins de base des résidents et s'assurant de la préservation du patrimoine existant.